Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bouigoignon Votre Baguette à l'ancienne
SARL JMC

Numéro de dépôt :
3232077
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/06/2013
Le Bouigoignon Votre Baguette à l\'ancienne de JMC

Présentation de la marque Le Bouigoignon Votre Baguette à l'ancienne

Déposée le 20 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Le Bouigoignon Votre Baguette à l'ancienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMC domicilié(e) 1 rue du Mail,69004 Lyon - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 835 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFAGEST EXPERTS SARL au capital de 30000 Euros RCS LYON 443 021 456 domicilié(e) 26, rue Raspail,69600 OULLINS - 69600 - France.

La marque Le Bouigoignon Votre Baguette à l'ancienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bouigoignon Votre Baguette à l'ancienne est expirée depuis le 20 juin 2013.

JMC a également déposé les autres marques suivantes : MEURSAULT WINE ACADEMY BURGUNDY FRANCE , IMAN L INSTINCT MASCULIN , Meursault Wine Academy, Meursault, France , PREDICTIVE JMC , FRANCE COUPONS , IMAN CLUB , LE CHATEAU WINE CLUB


SARL JMC - 1 rue du Mail,69004 Lyon - 69004 - France - SIREN 424835379


COFAGEST EXPERTS SARL au capital de 30000 Euros RCS LYON 443 021 456 - 26, rue Raspail,69600 OULLINS - 69600 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466983 - Publication au BOPI 2008-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Pain.